Gérard Malabouche


De: Gérard Malabouche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires
inspecteur général des finances, placé en congé de longue durée
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2007-09-03"
inspecteur_general="Finances, placé en congé de longue durée"
depart_retraite
JORFTEXT000000648041(source JORF)
admission
27 Septembre 200727/09/2007
De: Malabouche (Gérard)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000575918(source JORF)
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
JORFTEXT000000184982(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199408/12/1994
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
JORFTEXT000000185489(source JORF)
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
JORFTEXT000000183817(source JORF)
habilitation
22 Mai 199422/05/1994
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
JORFTEXT000000725634(source JORF)
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à l'énergie, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
19 novembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000527967(source JORF)
habilitation
21 Novembre 199221/11/1992
De: Malabouche (Gérard)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000540578(source JORF)
nomination
13 Mai 199213/05/1992
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
JORFTEXT000000539913(source JORF)
habilitation
17 Avril 199217/04/1992
De: Gérard Malabouche
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
9 juillet 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000354599(source JORF)
habilitation
11 Juillet 199111/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.